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Boîte à outils pour l'Animation |
Réglementation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Les activités physiques et sportives dans les ACM
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La pratique des activités physiques et sportives |
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La pratique d'activités physiques se déroule conformément au projet éducatif de l'organisme dans les conditions précises (ci-dessous). Le-la directeur-trice de l'accueil collectif de mineurs et l'encadrant-e conviennent ensemble de la place et du rôle des membres permanents de l'équipe pédagogique pendant le déroulement de l'activité. Il n'est donc pas possible d'exclure totalement l'équipe d'encadrement de l'ACM lors de la pratique des activités. A noter que les animateur-trice-s accompagnant les activités physiques et sportives dans les fiches ci-dessous doivent être majeur-e-s. ENCADRANT-E : c'est la personne qui répond aux conditions de qualification définie pour la pratique de l'activité. Elle en est responsable et responsable des personnes qu'elle va encadrer. Elle est obligatoirement majeure. Elle fixe le cadre de la pratique de l'activité en fonction du niveau des participant-e-s et de sorte à garantir sécurité physique et psychologique pour tou-te-s. Elle peut être membre de l'équipe (qualification BAFA, brevet d'état, ...) ou intervenant-e extérieur-e (club, fédération, association sportive, ...). Dans tous les cas le/la directeur-trice reste responsable du groupe. ACCOMPAGNATEUR-TRICE : est la (les) personne(s) qui accompagne(ent) le groupe et l'encadrant. Elle a un rôle dans la mise en place de l'activité. Elle est aussi obligatoirement majeure (sauf pour la baignade). Elle peut être membre permanente de l'équipe pédagogique (dans la plupart des cas) et son rôle d'accompagnateur est apprécié, dans ce cas, par l'encadrant qui définit si son niveau est "suffisant pour faciliter le bon déroulement de l'activité". Dans de rare cas, précisés dans le fiches ci-dessous, l'accompagnateur/trice doit également être qualifié-e au même titre que l'encadrant-e. LE FICHES réglementaires : Elles sont fixées par l'arrêté du 25 avril 2012 et sont au nombre de 22 familles d'activités. Certaines familles sont découpées en plusieurs types d'activités (1 à 5). Elles ne concernent qu'exclusivement les accueils de loisirs, les séjours de vacances (et leurs activités accessoires avec hébergement d'une à quatre nuits) et les accueils de scoutisme. Ces dispositions particulières ne sont donc pas applicables aux : séjours courts, séjours spécifiques, séjours de vacances en familles et accueils de jeunes. Chque fiche est organisée de la manière suivante :
MEMBRE PERMANENT DE L'EQUIPE PEDAGOGIQUE : Il doit être déclaré sur la fiche complémentaire. Il doit être au contact des mineurs tout au long du séjour ou de l'accueil. Il peut être stagiaire (sauf pour les activités exigeant d'être majeur), Animateur-trice au pairs (décalré-e), non diplômé-e... |
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Ce document prend en considération l'âge des mineurs accueillis. Il précise notamment :
Il n'est donc pas possible de faire SANS projet éducatif ou de le laisser dans le tiroir pour aller faire une séance d'équitation sans se pencher sur l'organisation et le rôle de chacun-e au cours de l'activité. |
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La pratique de certaines activités peut être subordonnée à la fourniture soit :
Qui peut la délivrer ?
RAPPEL : un brevet de X mètres de nation ne convient pas pour ce type de pratiques. Télécharger ici l'Attestation d'Aisance Aquatique. - haut |
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Vérifier les qualification de l'intervenant-e :
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Dans la plupart des fiches, donc dans la loi, est précisé que : "Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participant-e-s et leur âge à l'encadrant-e - L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour." L'activité est donc préparée par avance. On ne fait pas l'équitation en passant à côté d'un club d'équitation au hasard d'une ballade... L'établissement doit afficher en lieu visible et accessible de tou-te-s la copie des documents suivants :
A noter que, par dérogation, pour les Accueils de Loisirs, les Séjours de Vacances et les Accueils de Scoutisme, l'animateur sportif peut-être bénévole (et non professionnel) ET membre du club à condition qu'il soit titulaire d'un diplôme fédéral pour encadrer les activités. |
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L'activité que je veux pratiquer n'est pas dans les fiches de la DDCS/PP, que faire ? |
Toutes les activités physiques et sportives ne figurent pas dans les fiches et dans la liste ci-dessous (CASF). C'est là qu'interviennent les notions de Familles et de Types d'Activités. RAPPEL : les fiches de l'arrêté du 25 avril 2012 constituent des dérogations au codes du sports qui ne sont valable que pour certains ACM (les accueils de loisirs, les séjours de vacances et leurs activités accessoires avec hébergement d'une à quatre nuits ainsi que les accueils de scoutisme). Les activités qui ne figurent pas dans ces fiches ne sont pour autant pas du tout interdites dans ces accueils.
LOGIQUE ET BON SENS EN ACTION : Pour vous repérer
il faut partir du principe de la définition précise des activités que
donnent ces fiches. L'article R 227-13 du Code de l'Action Sociale et
des Famille (CASF) soit être appliquée, soit : "Des diplômes ou
titres spécifiques peuvent être exigés pour certaines activités
physiques dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé de la
jeunesse." soit en grande partie l'arrête du 25 avril 2008 et
Arrêté du 31 mars 2016 - art. 4 (V)
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Arrêté du 8 juillet 2016 (V) -
Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 2, v. init. -
Arrêté du 8 juillet 2016 - art. 3 -
Arrêté du 21 juin 2018 (V) Exemple : le lieux, le mode de propulsion, la fédération sportive à laquelle est rattachée l'activité... Voici quelques exemples :
Pour classer une activité regardez la façon dont elle est conçues et en particulier :
On peut donc procéder de la sorte pour toutes les activités qui ne figurent pas dans ces fiches et annexes de l'arrêté du 25 avril 2012 ci-dessous. |
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En dehors de ces mesures, c'est tout ce dont vous aurez besoin, en plus des équipements parfois spécifiques (souvent fourni par le prestataire) pour la pratique de toutes les activités physiques et sportives |
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CE QUI PEUT-ÊTRE ENCADRE PAR LES ANIMATEUR-TRICE-S Membres permanent de l'équipe pédagogiques |
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ACTIVITE |
ENCADREMENT |
EFFECTIF PARTICULIER |
CONDITION DE PRATIQUE |
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Equitation |
BAFA |
2 animateur-trice-s pour 8 mineur-e-s. |
Activités d'approche et de découverte de l'animal. Marche au pas dans un lieu clos. Ou dans un lieu ouvert si chaque animal est tenu en main par un-e animateur-trice. |
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Escalade |
Tout membre de l'équipe pédagogique |
1 animateur-trice pour 8 mineur-e-s. |
Sur circuit de blocs balisés ou en structure artificielle de type mur d'escalade de moins de trois mètres de hauteur avec une réception au sol aisée (Sol meuble, souple, plat, tendre...). |
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Randonnée en moyenne montagne |
BAFA |
1 animateur-trice pour 12 mineur-e-s. |
Déplacements en moyenne montagne, d'un temps de marche effectif (pauses non comprises) de 4 heures au maximum par jour et ne comportant pas de difficultés techniques et sur chemins et chantiers balisés, faciles, sans passage délicat ni caractère technique, avec un accès facile à un point de secours. |
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Raquette à neige |
BAFA |
1 animateur-trice pour 12 mineur-e-s. |
Promenade aux alentours du centre d'accueil ou sur circuit balisé sans difficulté et reconnu préalablement. L'activité ne peut excéder une journée. Temps de déplacement effectif en raquettes (pause non incluses), de 2 heures maximum par jour. |
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Radeau, pédalo, ballade en barques, ... |
BAFA |
1 animateur-trice pour 10 embarcations. |
Activité récréative sur plan d'eau calme, parcours de rivière calme ou en mer calme. Gilet de sécurité et chaussures fermées obligatoires pour tou-te-s. Parcours reconnu à l'avance. Test préalable d'aisance aquatique pour les mineurs. |
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Ski |
Tout membre de l'équipe pédagogique |
1 animateur-trice pour 12 mineur-e-s. |
Sur le domaine skiable balisé et sécurisé (pas de hors-piste). Casque recommandé en ski alpin. C'est l'organisateur qui doit s'assurer du niveau d'autonomie des encadrant-e-s et de leurs compétences techniques des mineurs. Ils-elles doivent notamment être en mesure de :
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Schéma d’aide à l’identification des Activités Physiques et Sportives |
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1er CAS : |
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L'activité |
La réglementation |
L'encadrement |
Exemples : les jeux collectifs - Les jeux de raquettes - Le vélo (en promenade)… |
L’activité est à considérer au même titre que les autres activités (manuelles, artistiques…) de l’ACM et son organisation est définie par le code de l’action sociale et des familles. |
L’encadrement est assuré par un membre permanent de l’équipe pédagogique |
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2ème Cas : |
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L'activité est réglementée par le CASF une fiche existe et présente les dérogations pour certains ACM - les accueils de loisirs, les séjours de vacances et leurs activités accessoires avec hébergement d'une à quatre nuits ainsi que les accueils de scoutisme - annexes de l'arrêté du 25 avril 2012. Ex : L’alpinisme, la baignade, la canoë, le kayak et disciplines associées, le canyonisme, le char à voile, l’équitation, l’escalade, le karting, le motocyclisme et activités assimilées, la randonnée pédestre, les raquettes à neige, le ski et activités assimilées, la spéléologie, les sports aériens, le surf, le tir à l’arc, la voile et activités assimilées, le vol libre, le VTT |
L'arrêté du 25 avril 2012 définit l’organisation de l’activité. |
Une (ou plusieurs fiches) précise(nt) les conditions d’encadrement de l’activité |
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3ème Cas : |
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Les autres activités physiques et sportives - Exemples : L’accrobranche - L’aviron - Le tir avec armes - Les activités d’opposition et pugilistiques : la boxe, le karaté, le judo - Le ski nautique - Le golf… |
L’article R227-13 du CASF définit l’organisation : |
L’encadrant : possède une qualification exigée dans le cadre du code du sport ou est bénévole et titulaire d’une qualification fédérale. L’activité doit être organisée par un club affilié à une fédération agréée
est membre permanent de l’équipe pédagogique et titulaire d’une qualification d’animation en ACM et d’une qualification fédérale délivrée dans la discipline concernée par une fédération agréée |
| haut | Version imprimable - Voir aussi conditions de pratiques des APS en ACM | |
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LE CLASSEMENT PAR Familles D'activité |
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1 - ALPINISME |
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2 - BAIGNADE |
2.1. Activité de baignade
exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des matériels
spécifiques (palmes, masque, tuba, etc.). |
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3 - CANOË, KAYAK ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES |
3.1.
Activité de découverte du canoë, du kayak, du raft et de la navigation à
l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie. |
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4 - CANYONISME |
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5 - CHAR À VOILE |
Activité de char à voile assis, allongé, debout et char tracté. |
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6 - ÉQUITATION |
6.1. Approche de l'animal et découverte de l'activité au pas. |
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7 - ESCALADE |
7.1. Activité
d'escalade en deçà du premier relai. |
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8 - KARTING |
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9 - MOTOCYCLISME ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES |
9.1. Apprentissage de la
maîtrise d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (motocycle, quad,
cyclomoteur etc.). |
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10 - NAGE EN EAU VIVE |
10.1.
Activité de découverte de la nage en eau vive. |
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11 - PLONGÉE SUBAQUATIQUE |
Plongée subaquatique en apnée (y compris la randonnée subaquatique) ou scaphandre autonome. |
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12 - RADEAU ET ACTIVITÉS DE NAVIGATION ASSIMILÉES |
Navigation sur un radeau ou toute autre embarcation mue exclusivement à la force humaine. |
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13 - RANDONNÉE PÉDESTRE |
13.1. Déplacement en
moyenne montagne, d'un temps de marche effectif de 4 heures maximum par
jour, ne comportant pas de difficulté technique. |
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14 - RAQUETTES À NEIGE |
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15 - SKI ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES |
Ski alpin, ski de fond et leurs activités dérivées et assimilées. |
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16 - SPÉLÉOLOGIE |
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17 - SPORTS AÉRIENS |
Activité aérienne de parachutisme, vol à voile, aérostation, vol à moteur, planeur ultra-léger motorisé et giraviation. |
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18 - SURF |
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19 - TIR À L'ARC |
Activité de découverte du tir à l'arc : tir sur cible, tir flu-flu, tir en parcours. |
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20 - VOILE ET ACTIVITÉS ASSIMILÉES |
20.1.
Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque
léger à moins de 2 milles nautiques d'un abri. |
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21 - VOL LIBRE |
21.1.
Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école,
simulateur, treuil. |
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22 - VÉLO TOUT TERRAIN (VTT) |
22.1.
Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté. |
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1 Activité d'alpinisme et activités assimilées. |
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Famille d'activité : |
Alpinisme |
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Lieu de pratique : |
Tout terrain de montagne. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. Pour les mineurs de moins de 12 ans, la pratique est limitée aux activités d'éveil et de découverte du milieu spécifique dans des écoles d'alpinisme (rocher, neige et glace) dont l'accès ne présente pas de difficulté particulière. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant-e (c'est à dire le professionnel titulaire du diplôme requis pour l'activité) détermine le nombre de pratiquant-e-s qu'il prend en charge en fonction du niveau de difficulté du site et du niveau des pratiquant-e-s. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
L'encadrant-e de l'activité est responsable de la sécurité et de l'organisation des sauvetages et des secours de la piscine ou de la baignade. Il-elle satisfait aux conditions de qualifications prévues par l'article A. 322-8 du code du sport.
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tou-te-s les participant-e-s et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur. (voir conseils). L'encadrant-e doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art. |
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Remarques / conseils : |
Attention aux normes CE si vous fournissait le matériel ou si l'un-e des participant-e-s apporte son propre matériel --> A voir avec l'encadrant-e. Aller à l'eau et être présent-e dans l'eau c'est aussi animer. Bon nombre de jeu sont adaptable dans l'eau et permettent aux mineurs de familiariser avec ce milieu, d'acquérir des compétences et une meilleure aisance. Voir notre page spéciale Jeux dans, avec et sur l'eau. |
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2.1 Baignade (Piscine, aménagée et surveillées) |
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Famille d'activité : |
Baignade |
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Lieu de pratique : |
Piscine ou baignade aménagée et surveillée. Ce qui signifie que le lieu de la baignade est aménagé dans un milieu naturel (Piscine au bord des plage, dans des lacs...) et qu'il y a la présence d'une équipe (une personne) chargée de la surveillance. Il faut que les deux conditions soient bien réunies (ex : certaines plages sont surveillées mais non aménagées). La baignade est exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques (palmes, masque, tuba, etc.). Ce qui signifie que ces éléments ne peuvent pas se mêler à une activité de baignade ordinaire, même et piscine... |
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Public concerné : |
exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des matériels spécifiques (palmes, masque, tuba, etc.). |
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Taux d'encadrement : |
Outre la présence de l'encadrant, est requise la présence des membres de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :
Lorsque le groupe est mixte on compte les mineurs de moins de 6 ans et de plus de 6 ans et on adapte les effectifs. L'animateur-trice ne peut être coupées en deux. (ex : 12 - de 6 ans et 8 de + de 6 ans --> 3 Animateur-trice-s pour les - de 6 ans et 1 animateur-trice pour les plus de 6 ans). Lorsque la baignade se déroule dans une piscine surveillée, pour des groupes constitués d'au plus 8 mineurs âgés de 12 ans et plus et sous réserve d'un accord préalable entre l'encadrant-e (la structure, le chef de bassin...) et le directeur de l'accueil, la baignade peut être organisée hors de la présence sur place d'un animateur membre de l'équipe pédagogique permanente. Cette disposition n'est pas "farfelue", il suffit de regarder le public qui fréquente les piscine municipale. Le nombre d'enfant non encadré par des adultes y est toujours supérieur aux adultes. Attention : le nombre total de mineurs pouvant se baigner en même temps n'est pas défini dans ce type de baignade. Il est en vigueur uniquement pour les baignades se déroulant en dehors des piscines ou baignades aménagées. Parfois la confusion règne dans les piscine municipale. Toutefois, si le règlement intérieur de la piscine le stipule, il faudra s'y plier. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Remarques / conseils : |
Aller à l'eau et être présent-e dans l'eau c'est aussi animer. Bon nombre de jeu sont adaptable dans l'eau et permettent aux mineurs de familiariser avec ce milieu, d'acquérir des compétences et une meilleure aisance. Voir notre page spéciale Jeux dans, avec et sur l'eau. Si vous laissez un groupe d'au plus 8 mineurs de 12 ans et plus dans une piscine surveillée et aménagée seul il convient au minimum :
Que signifie le terme aménagée pour la baignade : Art. D.1332-1 du code de la santé publique : "une baignade aménagée comprend, d'une part, une ou plusieurs zones d'eau douce ou de mer dans lesquelles les activités de bain ou de natation sont expressément autorisées, d'autre part, une portion de terrain contiguë à cette zone sur laquelle des travaux ont été réalisés afin de développer ces activités". On note que la présence des animateur-trice-s n'est plus obligatoirement requise dans l'eau lorsque les enfants ont plus de 6 ans. Mais attention aux termes "obligation de moyens pour assurer la sécurité des mineurs dans l'eau". Sécurité qui pourra être appréciée selon le contexte. IL en va de faits également que la baignade aide aussi les enfants qui ne sont pas familier de ce milieu à s'y sentir plus autonome et plus aisé. Quoi de mieux de participer avec eux et de montrer l'exemple. Chaque animateur-trice doit être référent-e d'une groupe d'enfants précis (maxi 5 pour le moins de 6 ans et 8 pour les plus de 6 ans). Les enfants doivent connaître leur adulte référent-e pour le solliciter en cas de besoin. Il faut absolument éviter que tout le monde surveille tout le monde, car chacun-e pense que quelqu'un surveille et au bout du compte personne ne se rend compte que quelqu'un n'est pas sous surveillance... Compter les enfants placé sous votre surveillance très, très, très souvent. RAPPEL : dans les piscines surveillées (ex : piscine municipale) le chef de bassin est maître chez lui. Le groupe doit se conformer à ses directives mêmes si elles imposent des contraintes supérieures à la réglementation en vigueur. En revanche si elles obligent à un encadrement inférieure, fuyez... |
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2.2 Baignade non aménagée ou non surveillée |
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Famille d'activité : |
Baignade |
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Lieu de pratique : |
Tout lieu de baignade ne présentant aucun risque identifiable. Des lieux qui ne sont pas interdits évidemment et qui ne présentent pas de danger dans l'eau et aux abords (pollution, terrain accidenté, barrage, profondeur...). Le mieux et de le tester avec l'équipe auparavant et de demander à la mairie s'il est possible de se baigner, voir de faire des démarche pour obtenir, parfois, une autorisation du maire). |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Outre la présence de l'encadrant, est requise la présence des membres de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil DANS L'EAU :
Lorsque le groupe est mixte on compte les mineurs de moins de 6 ans et de plus de 6 ans et on adapte les effectifs. L'animateur-trice ne peut être coupées en deux. (ex : 12 - de 6 ans et 8 de + de 6 ans --> 3 Animateur-trice-s pour les - de 6 ans et 1 animateur-trice pour les plus de 6 ans). |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Mais aussi toute personne titulaire :
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Conditions d'organisation : |
Compte tenu des risques encourus, la baignade ne peut être proposée que dans le cadre d'une activité organisée. Elle est placée sous l'autorité du directeur de l'accueil qui désigne un membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil comme encadrant-e chargé-e de son organisation et de sa surveillance (Surveillant-e de baignade qualifié-e pour les moins de 14 ans).
L'encadrant-e doit reconnaître préalablement le lieu de bain et en matérialiser la zone (voir : notre page spécial surveillant-e de baignade) :
Le nombre de mineurs présents dans l'eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder :
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Remarques / conseils : |
Aller à l'eau et être présent-e dans l'eau c'est aussi animer. Bon nombre de jeux sont adaptables dans l'eau et permettent aux mineurs de familiariser avec ce milieu, d'acquérir des compétences et une meilleure aisance. Voir notre page spéciale Jeux dans, avec et sur l'eau. On note que toute qualification particulière disparait quand les mineurs sont âgés de plus de 14 ans. Pour les groupes mixte (plus et moins de 14 ans) cette disposition n'est plus valable. Toutefois il est toujours obligatoire de désigner un encadrant majeur, membre permanent de l'équipe de l'équipe pédagogique, qui prendra les décisions sur le terrain notamment en cas de modification des conditions. |
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3.1 Activité de découverte du canoë, du kayak, du raft et de la navigation à l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie. |
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Famille d'activité : |
Canoë, kayak et activités assimilées. |
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Lieu de pratique : |
Les activités se déroulent dans le respect des règlementations en vigueur :
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Public concerné : |
Tous les mineurs |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquant-e-s pour un cadre est déterminé :
En mer, pour les embarcations
spécifiques au kayak de vague, un système d'attache élastique relie le
pagayeur à son embarcation.
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire soit :
Sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par une association affiliée à la fédération française de canoë-kayak, peut également encadrer, un bénévole membre de cette association et titulaire d'une qualification délivrée par cette fédération dans les limites qu'elle prévoit. |
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Conditions d'accès à l'activité et organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests dit : "aisance aquatique" du présent arrêté, réalisé avec ou sans brassière de sécurité. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participant-e-s et leur âge à l'encadrant-e. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant-e doit organiser l'activité après s'être informé-e des conditions de navigation définies par :
L'encadrant-e doit respecter les conditions d'organisation de la pratique fixées :
Dans tous les cas, les mineurs doivent être équipés d'un gilet de sécurité. Les activités en mer ne peuvent être pratiquées que par vent ne dépassant pas 3 Beaufort sur le site de navigation soit :
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Remarques / conseils : |
Il appartient à la direction de l'ACM de vérifier que les conditions d'organisation sont correctes et qu'elles sont bien dans le cadre de la loi. N'hésitez pas à en discuter avec les encadrant-e-s. |
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3.2 perfectionnement du canoë, du kayak, du raft et de la navigation à l'aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie. |
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Famille d'activité : |
Canoë, kayak et activités assimilées. |
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Lieu de pratique : |
Les activités se déroulent dans le respect des règlementations en vigueur :
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants pour un cadre est déterminé :
Sur les parcours de rivière de classe III, le nombre de pratiquants pour un cadre ne peut excéder 10 personnes.l |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : |
Lorsque les activités sont pratiquées sur les rivières de classe IV, le groupe doit être encadré par au moins deux personnes titulaires de la qualification requise. Les personnes encadrant l'activité ne peuvent pas être dans la même embarcation. |
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Conditions d'accès à l'activité et organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests dit d'"aisance aquatique" réalisé sans brassière de sécurité.
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participant-e-s et leur âge à l'encadrant-e. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant-e doit organiser l'activité après s'être informé-e des conditions de navigation définies par :
L'encadrant-e doit respecter les conditions d'organisation de la pratique fixées :
Dans tous les cas, les mineurs doivent être équipés d'un gilet de sécurité. |
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Remarques / conseils : |
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Famille d'activité : |
Canyonisme. |
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Lieu de pratique : |
Thalweg pouvant se présenter sous forme de torrents, ruisseaux, rivières, gorges, avec ou sans présence permanente d'eau et pouvant présenter des cascades, des vasques, des biefs et des parties subverticales. Il exige une progression et des franchissements pouvant faire appel selon les cas à la marche en terrain varié, à la nage, aux sauts, aux glissades, à l'escalade, à la désescalade, à la descente en rappel et autres techniques d'évolution sur cordes. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. Pour les mineurs de moins de 12 ans, l'activité est limitée aux canyons d'une cotation maximale « v2 a2 EII » en référence aux normes de classement technique de la fédération française de la montagne et de l'escalade. Soit :(v = Caractère vertical) - (a = caractère aquatique) - (E = Engagement / envergure) :
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant détermine le nombre de participants en fonction de la difficulté de l'itinéraire et du niveau des pratiquants. Chaque groupe de mineurs est accompagné d'au moins 2 adultes. le groupe est constitué d'un maximum de 10 personnes, encadrant et accompagnateur inclus si l'un des deux encandrant-e-s ne répond pas aux conditions suivantes (1,2 ou 3) ; lorsque le groupe est encadré par deux personnes répondant aux conditions suivantes (1,2 ou 3), soit 2 personnes titulaires du diplôme ou de l'attestation requise,, le groupe est constitué d'un maximum de 14 personnes, encadrants inclus. |
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Qualifications de l'encadrant-e et taux d'encadrement : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions particulière pour les accompagnateur-trice-s de l'équipe pédagogique : |
Peut accompagner le groupe, toute personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil, dont le niveau d'aptitude et de capacité est jugé suffisant par l'encadrant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement. |
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Conditions d'accès et d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document attestant de la réussite à l'un des tests dit d'"aisance aquatique" réalisé sans brassière de sécurité.
Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant-e. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Il-elle doit, préalablement à la séance :
Une attention particulière doit être portée aux sauts ; ceux-ci seront, le cas échéant, limités en hauteur et en technicité compte tenu de la spécificité du public et des conditions de pratique.
L'encadrant-e doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art. |
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Remarques / conseils : |
Les professionnel-le-s encadrant ces activités connaissent généralement très bien la réglementation. ils-elles sauront vous guider et vous aiguiller. Le rapport de confiance est primordial entre l'équipe et le l'encadrement. |
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Famille d'activité : |
Activité de char à voile assis, allongé, debout et char tracté. |
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Lieu de pratique : |
Plages à marée basse ou toute zone de surface suffisante (terrain en herbe, parking ou zone en bitume, etc.). En pratique « Inland », il y a lieu d'être particulièrement vigilant aux zones d'arrêt, zones d'échange et à la sécurisation du pourtour du parcours. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant détermine le nombre de pratiquant-e-s qu'il-elle prend en charge en fonction des conditions de pratique et du niveau des pratiquant-e-s. Il ne peut en aucun cas encadrer plus de 12 chars. Pour les chars tractés, le nombre maximum de chars autorisé pour un encadrant est fixé à 6 chars. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, toute personne majeure membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil titulaire du brevet d'initiateur fédéral délivré par la fédération française de char à voile. |
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Conditions d'organisation : |
Le-la directeur-trice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil. L'encadrant-e doit :
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Remarques / conseils : |
Dans le cas ou certain-e-s mineur-e-s emportent leur matériel personnel, celui-ci doit être vérifié par l'encadrement diplômé sur place. |
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6.1 Approche de l'animal et découverte de la l'activité au pas |
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Famille d'activité : |
Equitation. |
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Lieu de pratique : |
Lieu clos. C'est un dire, un lieu où l'animal ne peut pas s'échapper. Un balisage avec des plots ou un filin ne suffit donc pas. Lieu ouvert quand l'animal est tenu en main par l'encadrant-e ou l'accompagnateur. Dans ce cas il faut un adulte par animal tenu. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquant-e-s par encadrant-e est déterminé en fonction du niveau des pratiquant-e-s et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 12. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil titulaire soit :
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires: |
Lorsque l'activité n'est pas encadrée par une personne répondant aux conditions prévues ci-dessus, outre l'encadrant-e, une personne majeure déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil accompagne le groupe qui ne peut excéder 8 mineurs. |
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Conditions d'organisation : |
L'équipement du-de la pratiquant-e comprend un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur. Lorsque la pratique au pas se déroule dans un lieu ouvert, les équidés sont tenus en main par l'encadrant-e ou l'accompagnateur-trice. |
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Remarques / conseils : |
Ne pas confondre encadrant-e et accompagnateur-trice. Encadrant-e et celui qui est titulaire de la qualification requise. L'accompagnateur-trice et celui ou celle qui accompagne l'encadrant-e. Il-elle doit être, le plus souvent, membre permanent de l'équipe pédagogique. Les bénévoles, s'ils-elles sont déclaré-e-s sur la liste de l'équipe pédagogique sont aussi membres permanents. Les parents qui viennent encadrer ou prêter main forte ne sont pas considéré-e-s comme membres de l'équipe permanente sauf dans le cas où ils sont aussi bénévoles déclarés. Retenez que vous ne pouvez confier les enfants inscrits dans votre ACM qu'à des membres permanents de l'équipe sauf condition particulière strictement définies et cadrées. |
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6.2 Activité de promenade équestre en extérieur sur une journée. |
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Famille d'activité : |
Equitation. |
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Lieu de pratique : |
Tout type de terrains. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquant-e-s par encadrant-e- est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement, du niveau des pratiquant-e-s, sans pouvoir excéder 12. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
Le-la directeur-trice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du-de la directeur-trice de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'équipement du pratiquant-e comprend un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur. L'activité est organisée conformément aux dispositions du code de la route et du code du sport. |
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Remarques / conseils : |
La taille de l'animal est fonction de celle de son-sa cavalier-e et de sa corpulence. |
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6.3 Activité de randonnée équestre montée de plus d'une journée. |
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Famille d'activité : |
Equitation. |
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Lieu de pratique : |
Itinéraire reconnu sur routes, sentiers ou chemins. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement, du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 12. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
Le-la directeur-trice de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du-de la directeur-trice de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'équipement du pratiquant-e comprend un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur. L'activité est organisée conformément aux dispositions du code de la route et du code du sport. |
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Remarques / conseils : |
La taille de l'animal est fonction de celle de son-sa cavalier-e et de sa corpulence. |
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Famille d'activité : |
Equitation |
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Lieu de pratique : |
Lieu clos conçu de façon à ne pas constituer une cause d'accident pour les personnes ou les animaux. (Ex : manège intérieur et/ou extérieur). |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquant-e-s par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l'encadrement et du niveau de pratique des cavaliers et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 12. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil. L'équipement du-de la pratiquant-e comprend un casque homologué et conforme à la norme CE en vigueur. |
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Remarques / conseils : |
La taille de l'animal est fonction de celle de son-sa cavalier-e et de sa corpulence. |
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7.1 Activité d'escalade en deçà du premier relai. |
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Un relai, c'est quoi ? |
Le relais en escalade est l’endroit où le grimpeur s’arrête soit pour redescendre quand c’est une voie d’une longueur soit pour faire monter son coéquipier. Le relais doit être inarrachable dans toutes les directions car la cordée à un moment donné n’est attachée à la paroi que par celui-ci. Il faut donc que le relais soit constitué d’au moins 2 points d’ancrage reliés entre eux pour palier la défaillance d’un point d’ancrage. Le relais sert soit pour installer une moulinette, soit pour le rappel, soit pour permettre à la cordée de faire plusieurs longueurs. |
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Famille d'activité : |
Escalade. |
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Lieu de pratique : |
Tous sites sportifs naturels, structures artificielles d'escalade (SAE) et sites de blocs, figurant sur le répertoire fédéral des sites de la fédération française de la montagne et de l'escalade, en deçà du premier relai. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Pour les personnes répondant aux qualifications ci-dessous, le nombre de pratiquants est déterminé par l'encadrant-e. Dans les autres cas, l'effectif maximum est de 8 mineurs par encadrant-e. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, dans les limites prévues par l'organisme qui délivre la qualification, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil et titulaire soit :
Peut encadrer une activité d'escalade sur un circuit de blocs balisés ou une structure artificielle d'escalade de moins de trois mètres de hauteur et ayant une réception aisée (sol plat, sable, etc.), une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil. (La qualification BAFA, stagiaire ou non diplômée n'est pas retenue ici). |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant doit, préalablement à la séance :
Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur. L'encadrant doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. Les ateliers de pratique sont situés dans un périmètre permettant à l'encadrant un contrôle effectif de l'ensemble des progressions. Le port du casque est obligatoire sur les sites sportifs naturels. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art ou aux règles fédérales. |
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Remarques / conseils : |
Pour toutes les questions liées aux vertiges, mal des hauteurs... voir avec l'encadrement. Celui-ci saura vous conseiller en fonction de son expérience. Si l'encadrant-e- fait partie de l'équipe pédagogique de l'ACM, il appartient à la direction de vérifier les diplômes. |
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7.2 Activité d'escalade au-delà du premier relai. |
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Un relai, c'est quoi ? |
Le relais en escalade est l’endroit où le grimpeur s’arrête soit pour redescendre quand c’est une voie d’une longueur soit pour faire monter son coéquipier. Le relais doit être inarrachable dans toutes les directions car la cordée à un moment donné n’est attachée à la paroi que par celui ci. Il faut donc que le relais soit constitué d’au moins 2 points d’ancrage reliés entre eux pour palier la défaillance d’un point d’ancrage. Le relais sert soit pour installer une moulinette, soit pour le rappel, soit pour permettre à la cordée de faire plusieurs longueurs. |
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Famille d'activité : |
Escalade. |
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Lieu de pratique : |
Tout site classé site sportif naturel au-delà du premier relai, tout site classé terrain d'aventure et les via ferrata, tels qu'ils sont définis par la fédération française de la montagne et de l'escalade en application de l'article L. 311-2 du code du sport, qui dit : Les fédérations sportives délégataires ou, à défaut, les fédérations sportives agréées peuvent définir, chacune pour leur discipline, les normes de classement technique, de sécurité et d'équipement des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature. Il convient donc de se renseigner sur chaque site. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant détermine le nombre de pratiquants qu'il prend en charge en fonction du niveau de difficulté du site et du niveau des pratiquants. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
La direction de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant-e porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel est conforme aux normes en vigueur, notamment pour la mise à disposition des équipements de protection individuelle concernant les chutes en hauteur. L'encadrant-e doit être muni-e du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'encadrant doit, préalablement à la séance :
Le port du casque est obligatoire. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art. |
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Remarques / conseils : |
Pour toutes les questions liées aux vertiges, mal des hauteurs... voir avec l'encadrement. Celui-ci saura vous conseiller en fonction de son expérience. Si l'encadrant-e- fait partie de l'équipe pédagogique de l'ACM, il appartient à la direction de vérifier les diplômes. |
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8 Karting |
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Famille d'activité : |
Activité de karting. |
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Lieu de pratique : |
Circuits de catégorie 1 ou 2 à condition de ne pas faire circuler sur la même piste des engins d'une autre catégorie que celles autorisées par la présente fiche. Catégorie 1 : la vitesse des karts ne dépasse pas 200 km/heure et où la vitesse d'un kart peut en un point quelconque du circuit atteindre une vitesse supérieure à 70 km/h. Catégorie 2 : homologué par le préfet sont ceux où la vitesse d'un kart ne peut en un point quelconque du circuit atteindre une vitesse de 70 km/h. La puissance y est limitée à 9 chevaux. un kart par tranche de 20m dans la limite maximale de 25 karts présents simultanément sur la piste. |
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Public concerné : |
Les mineurs à partir de 6 ans. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre des pratiquant-e-s par encadrant-e est déterminé en fonction du niveau des pratiquant-e-s et de la difficulté de l'activité. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure titulaire du brevet de karting loisir délivré par la Fédération française du sport automobile. |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil. L'encadrant doit :
Machines : les karts utilisés ne peuvent avoir une puissance supérieure à 28 chevaux (karts de catégorie B). L'activité est organisée par un établissement d'activités physiques et sportives et se déroule selon les règles de l'art, dans les conditions définies par le code du sport et le respect des normes fixées par le règlement technique et de sécurité des circuits de karting du 20 juin 2007 modifié adopté par la fédération française du sport automobile.
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Remarques / conseils : |
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9.1 Apprentissage de la maîtrise d'un véhicule terrestre motorisé à guidon |
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Famille d'activité : |
Motocyclisme et activités assimilées. |
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Lieu de pratique : |
Circuit fermé (ou partie de circuit) homologué ou terrain non ouvert à la circulation, organisé en zones d'évolution par l'encadrant en charge de l'activité et sous sa responsabilité. |
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Public concerné : |
Les mineurs à partir de 6 ans. Toutefois, conformément au code de la route, les mineurs de 6 à 14 ans ne sont autorisés à pratiquer cette activité que dans le cadre d'une association sportive agréée. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre des participant-e-s mineur-e-s par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 10 mineurs en activité, simultanément présents. Cependant, un encadrant répondant aux conditions ci-dessous peut encadrer un groupe de plus de 10 participants mineurs s'il est assisté d'une à deux personne(s) en cours de formation pour l'obtention de l'une de ces qualifications. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et titulaire en outre de la qualification loisirs motocyclistes, dés lors que la cylindrée des machines est inférieure à 50 cm³ ou 4 kW (5,43 cv). |
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Conditions d'organisation : |
Savoir faire du vélo. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil. L'encadrant doit :
Machines : tout véhicule terrestre motorisé, équipé d'un guidon, dont la cylindrée et la puissance sont définies par l'encadrant en charge de l'activité dans les limites fixées pour sa qualification et en concertation avec le responsable du séjour. L'activité est organisée conformément aux règlements techniques et de sécurité « éducatifs » arrêtés par la fédération française de motocyclisme conformément aux dispositions de l'article L. 131-16 du code du sport soit :
NOTA
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Conditions particulières pour les accompagnateur-trice-s supplémentaires |
Dés lors que la configuration de l'espace d'évolution ne permet pas de surveiller l'ensemble du champ d'action des pratiquants, l'encadrant est assisté d'une ou plusieurs personne(s) soit :
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Remarques / conseils : |
Le texte indique un nombre de participant mineurs (ex : L'effectif est limité à 8 participant-e-s mineurs) ce qui signifie que les partitcipant-e-s majeur-e-s ne sont pas inclus dans le "8" contrairement à certaines activités comme le rafting. |
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9.2 Itinérance sur voies ouvertes à la circulation moins de 50 Cm3 |
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Famille d'activité : |
Motocyclisme et activités assimilées. Type complet : Itinérance sur voies ouvertes à la circulation publique sur un cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43 ch.). |
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Lieu de pratique : |
Voies ouvertes à la circulation, choisies en tenant compte des difficultés de circulation (trafic, période...). |
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Public concerné : |
Les mineurs de 14 ans et plus. |
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Taux d'encadrement : |
L'effectif est limité à 8 participant-e-s mineurs, simultanément en circulation, pour un encadrant. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil titulaire du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et titulaire en outre de la qualification loisirs motocyclistes. |
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Conditions d'organisation : |
Etre titulaire d'un titre ou permis autorisant la conduite du véhicule utilisé conformément aux dispositions du code de la route.
L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil, l'informe notamment de l'itinéraire prévu et des modalités de déroulement de l'activité. L'encadrant doit :
Les participants doivent respecter des règles portant sur la circulation du groupe (espace entre les cyclomoteurs, choix des aires de stationnement, modalités de circulation des informations entre les participants, etc.). Le groupe en circulation ne peut être constitué de plus de 10 véhicules (ceux de l'encadrant et de l'accompagnateur compris). L'encadrant dispose de la liste des numéros téléphoniques des services de secours. Machines : cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43 cv). Les feux de croisement des véhicules en déplacement doivent être allumés. L'activité est organisée conformément aux dispositions du code de la route et du code du sport. |
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires |
Outre l'encadrant-e, le groupe est accompagné d'une personne majeure, déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire d'un titre ou permis autorisant la conduite du véhicule utilisé conformément aux dispositions du code de la route et titulaire en outre d'une qualification permettant d'exercer les fonctions d'animation en accueil collectif de mineurs. (Les stagiaires sont exclus de ce dispositif). |
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Remarques / conseils : |
Le texte indique un nombre de participant mineurs (ex : L'effectif est limité à 8 participant-e-s mineurs) ce qui signifie que les partitcipant-e-s majeur-e-s ne sont pas inclus dans le "8" contrairement à certaines activités comme le rafting. Totuefois, Le groupe en circulation ne peut être constitué de plus de 10 véhicules (ceux de l'encadrant et de l'accompagnateur compris). Ce qui ne vous empêche pas de mettre d'autre adulte sur des point relais ou zone sensible de circulation sans que ceux-ci ne circulent avec le groupe. |
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10.1 Nage en eau vive |
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Famille d'activité : |
Nage en eau vive. |
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Lieu de pratique : |
Les activités se déroulent :
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants pour un encadrant est déterminé selon les conditions fixées par l'article A. 322-46 du code du sport, soit : L'embarcation est :
En outre, une embarcation gonflable :
En mer, pour les embarcations
spécifiques au kayak de vague, un système d'attache élastique relie le
pagayeur à son embarcation. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil titulaire d'une qualification, délivrée par une fédération ayant reçu délégation du ministre chargé des sports, pour l'activité canoë-kayak ou pour l'activité nage en eau vive.
Prévue à l'article L. 131-14 du code du sport, soit :
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant doit organiser l'activité après s'être informé des conditions de navigation définies par :
L'encadrant doit respecter les conditions suivante d'organisation de la pratique :
L'encadrement peut s'effectuer à partir d'un flotteur de nage en eau vive. |
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Remarques / conseils : |
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10.2 |
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Famille d'activité : |
Nage en eau vive. |
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Lieu de pratique : |
Rivières de classes III et IV. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants pour un encadrant est déterminé selon les conditions suivantes :
Le nombre de participant-e-s ne doit pas excéder 8 sur les rivières de classe III et 6 pour les rivières de classe IV. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité.
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant doit organiser l'activité après s'être informé des conditions de navigation définies par :
L'encadrant doit respecter les conditions suivante d'organisation de la pratique :
L'encadrement peut s'effectuer à partir d'un flotteur de nage en eau vive. |
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Remarques / conseils : |
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11 Plongée subaquatique en apnée (y compris la randonnée subaquatique) ou scaphandre autonome. |
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Famille d'activité : |
Plongée subaquatique. |
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Lieu de pratique : |
La plongée en apnée est limitée à une profondeur maximum :
Pour chacune des tranches d'âge au-delà de 8 ans, un apprentissage progressif réalisé sous le contrôle d'un encadrement expérimenté et vigilant conditionne la profondeur atteinte dans les limites fixées. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Texte |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Sous réserve que l'activité plongée subaquatique en scaphandre autonome ou la randonnée subaquatique soient mises en œuvre par une association affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins ou à la fédération sportive et gymnique du travail. Peut également encadrer, un bénévole membre de cette association et titulaire du brevet de moniteur fédéral du 1er degré ou du brevet de moniteur fédéral du 2e degré délivré par l'une ou l'autre de ces deux fédérations dans les limites qu'elle prévoit.
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à la présentation d'une autorisation parentale et d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique considérée. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'activité est organisée par un établissement d'activités physiques ou sportives et se déroule selon les règles de l'art, dans les conditions spécifiques suivantes :
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Remarques / conseils : |
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12 Navigation sur un radeau ou toute autre embarcation mue exclusivement à la force humaine. |
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Famille d'activité : |
Radeau et activités de navigation assimilées. |
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Lieu de pratique : |
Les activités se déroulent dans le respect des règlementations en vigueur exclusivement :
*Petite brise - 7 à 10
nœuds, soit 12 à 19 km - Très petites vagues de 0,5 à 1m. Les crêtes
commencent à déferler. Écume d'aspect vitreux. Parfois quelques moutons
épars - Les drapeaux flottent au vent. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Dans tous les cas, le nombre d'embarcations placées sous la responsabilité d'un encadrant ne peut être supérieur à 10. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil et titulaire d'une qualification lui permettant d'exercer les fonctions d'animation dans un accueil collectif de mineurs. (Les stagiaire sont exclu-e-s de cette disposition car non titulaire). L'encadrant doit savoir nager (aucun titre, attestation ou diplôme n'est cependant demandé). |
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité.
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. Le parcours est préalablement reconnu par l'encadrant qui porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil, l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le parcours et les modalités de réalisation de l'activité sont formellement décrits, ainsi que toute information utile. L'activité proposée doit être récréative. Elle ne peut en aucun cas être intensive et viser un objectif d'acquisition d'un niveau technique ou de performance. Le directeur de l'accueil donne son approbation formelle (par écrit, mail, fax...) au déroulement de l'activité au vu de la préparation effectuée. L'organisation de l'activité tient compte des conditions météorologiques et hydrologiques et du niveau des pratiquants et des cadres. Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques est susceptible de mettre en péril la sécurité et la santé des pratiquants, l'encadrant adapte ou annule le programme. Il en informe sans délai le directeur de l'accueil. Les embarcations sont bien entretenues, elles sont équipées et aménagées pour flotter en supportant le poids de l'équipage et des charges embarquées. Les participants sont équipés d'un gilet de sécurité, de chaussures fermées et de vêtements adaptés aux conditions de pratique. L'encadrant est équipé comme les pratiquants. En outre, il doit disposer du matériel collectif, des équipements de secours adaptés ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. Dès lors que l'activité est accompagnée d'une baignade, l'encadrant doit satisfaire aux conditions requises pour l'encadrement de cette activité. |
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Remarques / conseils : |
le nombre d'embarcations placées sous la responsabilité d'un encadrant ne peut être supérieur à 10, quelles que soient les personnes présentent dans les embarcations : adultes, animateurs, mineurs... L'activité proposée doit être récréative. Ceci ne vous empêche pas de faire de petites courses entre les embarcations. |
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13.1 Déplacement en moyenne montagne, d'un temps de marche effectif de 4 heures maximum par jour, ne comportant pas de difficultés techniques. |
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Famille d'activité : |
Randonnée pédestre. |
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Lieu de pratique : |
Sur chemin et sentier balisé, non enneigé, facile, sans passage délicat ni caractère technique, avec un accès facile à un point de secours. . |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Dans les autres cas, l'effectif maximum par encadrant est calculé en fonction de l'itinéraire et du niveau des pratiquants sans toutefois pouvoir excéder 12 mineurs. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil, titulaire d'une qualification reconnue par le ministre chargé de la jeunesse pour assurer les fonctions d'animation. |
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant doit avoir reconnu l'itinéraire. Il porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel est conforme aux normes en vigueur. L'encadrant doit être muni d'un équipement de secours, du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles fixées par la Fédération française de la randonnée pédestre. |
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Remarques / conseils : |
"Sans toutefois pouvoir excéder 12 mineurs" on ne compte alors pas le nombre d'adulte ou d'accompagnateur-trice-s mais seulement les mineurs. La randonnée est un excellent moyen de sensibiliser les participant-e-s à la nature, l'écologie et le monde qui nous entoure et fait respirer et vivre la planète. Vous pouvez préparer et vous inspirer des éléments suivants : La Fédération Française de Randonnée vous aidera à mieux vous préparer. |
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13.2 Randonnée pédestre en montagne |
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Famille d'activité : |
Randonnée pédestre. |
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Lieu de pratique : |
Sur sentier et hors sentier.
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Pour les personnes répondant aux conditions ci-dessous, le nombre de pratiquants est déterminé par l'encadrant. Dans les autres cas, l'effectif maximum par encadrant est calculé en fonction de l'itinéraire et du niveau des pratiquants sans toutefois pouvoir excéder 12 mineurs. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, dans les limites fixées par la fédération concernée, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil et titulaire d'un brevet dédié à l'encadrement de la randonnée en montagne, délivré :
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Peut accompagner le groupe, toute personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil, dont le niveau d'aptitude et de capacité est jugé par l'encadrant suffisant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement. |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant doit être muni d'un équipement de secours, du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'activité est organisée conformément aux usages et s'appuie sur les principes fondamentaux de sécurité. Elle peut se dérouler sur plusieurs jours. |
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Remarques / conseils : |
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Famille d'activité : |
Raquettes à neige. |
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Lieu de pratique : |
L'activité se déroule aux alentours immédiats du lieu d'implantation de l'accueil ou sur un circuit balisé dans un site bénéficiant d'infrastructures (chalet d'accueil, plan des itinéraires, etc.). |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant détermine l'effectif du groupe en fonction de la difficulté du parcours envisagé et du niveau des pratiquants, dans une limite maximum de 12 mineurs par encadrant. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil et titulaire d'une qualification lui permettant d'exercer les fonctions d'animation. (Le BAFA, ou équivalent, est suffisant, il faut être titulaire, les stagiaires sont donc exclu-e-s de cette directive). |
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Conditions d'organisation : |
L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. La pratique de l'activité est conditionnée à une reconnaissance préalable de l'itinéraire par l'encadrant ainsi qu'à la consultation des prévisions météorologiques. L'encadrant doit être muni d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'activité est limitée à la journée, avec un temps de déplacement effectif en raquettes de deux heures maximum. |
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Remarques / conseils : |
Attention c'est donc 12 mineurs pour une personne titulaire du BAFA ou équivalent. il n'est pas possible d'emmener 24 mineurs avec un-e animateur-trice titulaire du BAFA (ou équivalent) et un stagiaire par exemple. |
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14.2 Randonnée en raquettes. |
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Famille d'activité : |
Raquettes à neige. |
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Lieu de pratique : |
Tous terrains de pratique appropriés à l'activité. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction de la difficulté de l'itinéraire et du niveau des pratiquants. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel est conforme aux normes en vigueur. L'encadrant doit être muni du matériel collectif adapté ainsi que d'un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours. L'organisation de l'activité doit être conforme aux règles de l'art. |
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Remarques / conseils : |
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15 Ski alpin, ski de fond et leurs activités dérivées et assimilées. |
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Famille d'activité : |
Ski et activités assimilées. |
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Lieu de pratique : |
L'ensemble des terrains dédiés aux activités précitées. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction de la difficulté du parcours et du niveau des pratiquants. Il ne peut excéder douze mineurs lorsque l'encadrement est assuré par un membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil non titulaire des qualifications ci-dessous. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Sur le domaine skiable balisé et sécurisé, peut également encadrer, toute personne majeure déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil collectif de mineurs. Il appartient à l'organisateur de cet accueil de s'assurer, pour l'activité concernée, du niveau d'autonomie technique de l'encadrant qui doit notamment être en mesure :
Nota. ― Lorsque l'accueil présente les caractéristiques d'un établissement d'activités physiques ou sportives, l'encadrement doit être assuré par des personnes titulaires d'un des diplômes professionnels requis pour enseigner le ski. Les dispositions dernières ne s'appliquent pas aux accueils ponctuels dont l'activité principale est le ski (type jardin des neiges). |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil collectif de mineurs communique la liste des participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Dans le cas où l'encadrement est assuré par un membre de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil :
Il est recommandé que les participants mineurs soient équipés d'un casque pour le ski alpin et ses activités assimilées. Les sections permanentes du ski alpin et du ski nordique sont régulièrement informées de la mise en œuvre de ses dispositions et sont chargées d'en suivre les modalités d'application. |
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Remarques / conseils : |
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16 Spéléologie. |
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Famille d'activité : |
Spéléologie |
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Lieu de pratique : |
Toute cavité de classe I à IV et tout site d'entraînement, soit :
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant détermine le nombre de participants et le taux d'encadrement en fonction de la difficulté de l'itinéraire et du niveau des pratiquants. L'effectif du groupe ne peut excéder 12 mineurs lorsque l'encadrement est assuré par un encadrant qui n'est pas titulaire des qualifications ci-dessous. Dans tous les cas, le groupe de mineurs est accompagné d'au moins deux adultes dont l'encadrant et un ou plusieurs accompagnateurs. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure titulaire du brevet de moniteur de spéléologie, délivré par la fédération française de spéléologie, dans les limites fixées par cette fédération, dés lors que cette personne est soit :
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires: |
Outre l'encadrant, le groupe est accompagné d'une personne majeure, déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil, dont le niveau d'aptitude et de capacité est jugé suffisant par l'encadrant dans cette activité en vue de faciliter son bon déroulement. |
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Les conditions d'encadrement des activités de spéléologie tiennent compte du classement de la cavité visitée, établi par la fédération française de spéléologie, titulaire de la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport. soit :
Le déroulement de l'activité
est subordonné à la consultation préalable de l'hydrologie de la cavité
ainsi que des prévisions météorologiques.
L'équipement technique
individuel et collectif est adapté au type de cavités. |
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Remarques / conseils : |
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17 Activité aérienne de parachutisme, vol à voile, aérostation, vol à moteur, planeur ultra-léger motorisé et giraviation. |
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Famille d'activité : |
Sports aériens. |
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Lieu de pratique : |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à la présentation d'une autorisation parentale et d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique considérée. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'activité est organisée par un établissement d'activités physiques ou sportives et se déroule selon les règles de l'art, dans les conditions définies par le code du sport. |
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Remarques / conseils : |
La pratique de cette activité est donc directement à placée sous la responsabilité de l'encadrant-e qui doit être reconnu-e par la fédération Française de Sport Aériens |
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18 Activité Surf |
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Famille d'activité : |
Surf. |
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Lieu de pratique : |
Mer. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est limité à 8. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'encadrant prend contact avec les responsables de la sécurité des plages pour les informer de l'activité et devra prendre connaissance de la réglementation applicable à la plage concernée. L'encadrant est responsable de la sécurité de son groupe. Il veille au respect des règlements fédéraux et des arrêtés municipaux.
D'une façon générale, l'encadrant est le seul responsable :
Par temps d'orage, l'encadrant veille à faire respecter l'interdiction de surfer à l'ensemble des pratiquants. |
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Remarques / conseils : |
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19 Activité de découverte du tir à l'arc : tir sur cible, tir flu-flu, tir en parcours. |
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Famille d'activité : |
Tir à l'arc. |
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Lieu de pratique : |
Tir sur cible :
Tir flu-flu :
Tir en parcours :
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Tir sur cible et tir flu-flu :
Tir en parcours :
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
Seuls peuvent être utilisés des arcs d'initiation d'une puissance inférieure à 20 livres. |
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Remarques / conseils : |
"nombre de pratiquants par encadrant ne peut excéder 12 personnes" ce qui signifie que l'on compte toutes les personnes, mineurs et adultes et pas simplement les mineurs. Les arcs fabriqués par les mineurs lors d'une activité manuelle n'entre pas dans la catégorie tir à l'arc. Cependant il convient de respecter les règles de sécurité adéquates lorsque vous tirez. |
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20.1 Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque léger à moins de 2 milles nautiques d'un abri. |
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Famille d'activité : |
Voile. |
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Lieu de pratique : |
Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque léger à moins de 2 milles nautiques d'un abri. (Soit 3 704 mètres). |
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Public concerné : |
Les mineurs à partir de 6 ans. |
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Taux d'encadrement : |
L'encadrant peut organiser une navigation en flottille de six embarcations au maximum. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé avec ou sans brassière de sécurité. Il est obligatoire que l'activité soit mise en œuvre par un établissement d'activités physiques ou sportives ou non, elle se déroule conformément aux dispositions des articles A. 322-64 à A. 322-70 du code du sport. Navigation diurne uniquement. |
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Remarques / conseils : |
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20.2 Navigation diurne sur une embarcation dans laquelle se trouvent l'encadrant et les participants à moins de 2 milles nautiques d'un abri. |
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Famille d'activité : |
Voile. |
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Lieu de pratique : |
La zone de navigation tient compte de la catégorie de conception de l'embarcation, des conditions climatiques et du niveau des pratiquants. La zone de navigation est limitée à 2 milles nautiques d'un abri. (Soit 3 704 mètres). Prévoir une zone restreinte en fonction de l'âge des pratiquants. |
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Public concerné : |
Les mineurs à partir de 6 ans. |
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Taux d'encadrement : |
Chaque embarcation est encadrée par un chef de bord qui possède l'une des qualifications mentionnées ci-dessous et exerce dans les limites prévues pour sa qualification. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé avec ou sans brassière de sécurité. Il est obligatoire que l'activité soit mise en œuvre par un établissement d'activités physiques ou sportives ou non, elle se déroule conformément aux dispositions des articles A. 322-64 à A. 322-70 du code du sport. Navigations diurnes organisées sur des bateaux permettant de recevoir les participants mineurs et l'encadrant. Elles s'étendent sur une demi-journée à une journée. |
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Remarques / conseils : |
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20.3 Navigation au-delà de 2 milles nautiques d'un abri. |
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Famille d'activité : |
Voile. |
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Lieu de pratique : |
La zone de navigation choisie
tient compte de la catégorie de conception du navire, des conditions
climatiques et du niveau des pratiquants. |
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Public concerné : |
Les mineurs à partir de 10 ans. |
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Taux d'encadrement : |
Un chef de bord est désigné sur chaque embarcation. Il possède l'une des qualifications mentionnée ci-dessous et exerce dans la limite de ses prérogatives. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique de l'accueil, titulaire diplôme de moniteur fédéral croisière de voile délivré par la fédération française de voile dans les limites prévues par cette fédération. |
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé avec ou sans brassière de sécurité. Il est obligatoire que l'activité soit mise en œuvre par un établissement d'activités physiques ou sportives ou non, elle se déroule conformément aux dispositions des articles A. 322-64 à A. 322-70 du code du sport. Navigation pratiquée uniquement sur voiliers habitables ou voiliers collectifs. Dans ce dernier cas, la navigation est obligatoirement diurne. |
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Remarques / conseils : |
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20.4 Navigation dans le cadre du scoutisme marin. |
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Famille d'activité : |
Voile. |
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Lieu de pratique : |
La zone de navigation choisie tient compte de la catégorie de conception du navire, des conditions climatiques et du niveau des pratiquants. La zone de navigation est limitée à 6 milles nautiques d'un abri. Elle est portée à 20 milles nautiques (37,4 km) dans le cadre des stages de formation préparant à la qualification « patron d'embarcation ». |
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Public concerné : |
Les mineurs de plus de 8 ans, participant à un accueil de scoutisme, membres adhérents de l'une des associations nationales de scoutisme agréées, autorisées à délivrer les qualifications mentionnées dans la présente fiche. |
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Taux d'encadrement : |
Une personne titulaire de la qualification « chef de flottille » peut encadrer :
Une personne titulaire de la qualification « chef de quart » peut encadrer :
Une personne titulaire de la qualification « chef de quart » peut commander un bateau en autonomie jusqu'à un vent de force 5 Beaufort inclus et un éloignement maximum de 6 milles nautiques d'un abri. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer toute personne majeure membre permanent de l'équipe pédagogique d'un accueil de scoutisme et titulaire de l'une des qualifications « chef de flottille » ou « chef de quart » délivrée par la commission marine pour les seules associations suivantes :
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : |
Une personne titulaire de la qualification « patron d'embarcation » délivrées par une des associations précitées peut :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé avec ou sans brassière de sécurité. L'activité se déroule conformément aux dispositions des articles A. 322-64 à A. 322-70 du code du sport. Stage de formation : Dans le cadre exclusif des stages de formation préparant des mineurs de plus de quinze ans à la qualification « patron d'embarcation », la navigation est autorisée avec un éloignement maximum de 20 milles nautiques d'un abri dans les conditions validées par l'une des associations nationales de scoutisme agréées, autorisées à délivrer les qualifications mentionnées dans la présente fiche. Les dispositions de la présente fiche sont en vigueur jusqu'au 1er juillet 2013. |
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Remarques / conseils : |
les accueils de mineurs déclarés ordinairement à Jeunesse et Sports et ne relevant pas d'un accueil de scoutisme ne sont pas concernés par cette fiche. Il n'est pas possible pour un ACM, non scouts, d'avoir recours à un groupe de scouts pour organiser cette activité car elle s'adresse uniquement "Les mineurs de plus de 8 ans, participant à un accueil de scoutisme". |
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21.1 Parapente et aile delta : manipulation sur terrain plat et pente-école, simulateur, treuil. |
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Famille d'activité : |
Vol libre. |
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Lieu de pratique : |
Activités pratiquées sur terrain plat, pente-école, treuil faible traction et simulateur delta selon les préconisations de la fédération française de vol libre. |
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Public concerné : |
Les mineurs âgés d'au minimum 12 ans. |
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Taux d'encadrement : |
Un encadrant pour 12 pratiquants avec au maximum 6 ailes en activité. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des famillessoit :
Sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par une association affiliée à la fédération française de vol libre ou à la fédération française de parachutisme.
Peut également encadrer un bénévole membre de cette association titulaire :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à la présentation d'une autorisation parentale. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Les matériels et équipements sont adaptés et conformes aux préconisations de la fédération française de vol libre. La pratique est organisée conformément aux préconisations des chartes des écoles et clubs éditées par la Fédération française de vol libre pour la découverte de l'activité au niveau blanc du passeport de vol libre édité par la Fédération française de vol libre. |
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Remarques / conseils : |
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21.2 Vol en parapente et aile delta. |
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Famille d'activité : |
Vol libre. |
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Lieu de pratique : |
Sites de vols adaptés. |
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Public concerné : |
Les mineurs âgés d'au minimum 12 ans. |
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Taux d'encadrement : |
2 encadrants pour 12 pratiquants.
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par une association affiliée à la fédération française de vol libre ou à la fédération française de parachutisme.
Peut également encadrer, un bénévole membre de cette association titulaire :
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Les matériels et équipements sont adaptés et conformes aux préconisations de la fédération française de vol libre. La pratique est organisée conformément aux préconisations des chartes des écoles et clubs éditées par la fédération française de vol libre jusqu'au niveau bleu de la progression éditée par cette fédération. |
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Remarques / conseils : |
Attention : 2 encadrants pour 12 pratiquants. Si un animateur ou une animatrice s'envole avec les enfants, il ne reste que 11 mineurs. | |
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21.3 Vol biplace (parapente et deltaplane). |
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Famille d'activité : |
Vol libre. |
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Lieu de pratique : |
Sites de vol adaptés. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
- |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par une association affiliée à la fédération française de vol libre ou à la fédération française de parachutisme.
Peut également encadrer, un bénévole membre de cette association titulaire :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à la présentation d'une autorisation parentale. Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Les matériels et équipements sont adaptés et conformes aux préconisations de la fédération française de vol libre. L'activité se déroule selon les modalités définies par la fédération française de vol libre. La pratique est organisée conformément aux préconisations de la charte biplace éditée par la fédération française de vol libre. |
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Remarques / conseils : |
- |
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21.4 Activités de glisse aérotractée nautique. |
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Famille d'activité : |
Vol libre. |
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Lieu de pratique : |
Sites de pratique adaptés. |
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Public concerné : |
Les mineurs âgés de 10 ans minimum. |
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Taux d'encadrement : |
Un encadrant pour 4 ailes maximum. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à :
La pratique de ces activités est subordonnée à la fourniture du document (Attestation d'Aisance Aquatique) attestant de la réussite à l'un des tests prévus à l'article 3 du présent arrêté, réalisé sans brassière de sécurité.
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel doit être adapté, en particulier au poids et à la taille de l'enfant, à son niveau de pratique et aux conditions aérologiques. L'activité se déroule selon les modalités définies par la Fédération française de vol libre. La pratique est organisée conformément aux préconisations des chartes des écoles et clubs éditées par la Fédération française du vol libre. |
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Remarques / conseils : |
Attention : "Un encadrant pour 6 ailes maximum." si un animateur ou une animatrice s'envole avec les mineurs, il ne reste que 3 ailes pour les mineurs. |
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21.5 Activités de glisse aérotractée terrestre. |
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Famille d'activité : |
Vol libre. |
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Lieu de pratique : |
Sites de pratique adaptés. |
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Public concerné : |
Les mineurs âgés de 9 ans minimum. |
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Taux d'encadrement : |
Un encadrant pour 6 ailes maximum. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Sous réserve que l'activité soit mise en œuvre par une association affiliée à la Fédération française de vol libre, peut également encadrer, un bénévole membre de cette association titulaire du diplôme de moniteur fédéral délivré par cette fédération dans les limites qu'elle prévoit. |
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Conditions d'organisation : |
La pratique de ces activités est conditionnée à la présentation :
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. Le matériel doit être adapté,
en particulier au poids et à la taille de l'enfant, à son niveau de
pratique et aux conditions aérologiques. La pratique est organisée conformément aux préconisations des chartes des écoles et clubs éditées par la fédération française de vol libre. |
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Remarques / conseils : |
Attention : "Un encadrant pour 6 ailes maximum." si un animateur ou une animatrice s'envole avec les mineurs, il ne reste que 5 ailes pour les mineurs. |
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22.1 Activité de randonnée à VTT sur terrain peu ou pas accidenté. |
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Famille d'activité : |
Vélo tout terrain (VTT). |
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Lieu de pratique : |
Terrain peu ou pas accidenté :
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 12 lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
Peut aussi encadrer, une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil, titulaire soit :
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Conditions particulières pour les accompagnateurs supplémentaires : |
Lorsque l'activité est encadrée par une personne majeure, déclarée comme faisant partie de l'équipe pédagogique permanente de l'accueil et titulaire d'une qualification fédérale, le groupe est accompagné d'une deuxième personne majeure déclarée membre permanent de l'équipe pédagogique de l'accueil. Le BAFA ou équivalent n'est pas obligatoire, les stagiaires et non diplômé-e-s sont donc autorisé dès lors qu'ils-elles sont majeur-e-s. |
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Conditions d'organisation : |
L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'équipement du pratiquant comprend :
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Remarques / conseils : |
Rappel : il s'agit bien d'une activité VTT (Sport). il ne s'agit d'une ballade en vélo qui peut être réalisée avec des VTT. Parfois certaines directions d'ACM interdisent les VTT pour les ballades ou sorties à vélo. Elles confondent alors la pratique du vélo tout terrain avec le vélo lui-même. |
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22.2 Activité de VTT sur tout type de terrains. |
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Famille d'activité : |
Vélo tout terrain (VTT). |
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Lieu de pratique : |
Tous les types de terrains y compris les parcours de descente aménagés. |
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Public concerné : |
Tous les mineurs. |
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Taux d'encadrement : |
Le nombre de pratiquants par encadrant est déterminé en fonction du niveau des pratiquants et de la difficulté de l'activité, sans pouvoir excéder 12 lorsque le groupe compte un ou plusieurs mineurs de moins de 12 ans. |
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Qualifications de l'encadrant-e : |
Peut encadrer, toute personne majeure répondant aux conditions prévues aux 1°, 2° ou 3° de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles. soit :
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Conditions d'organisation : |
Le directeur de l'accueil communique la liste de tous les participants et leur âge à l'encadrant. L'encadrant porte le projet d'activité à la connaissance du directeur de l'accueil et l'informe de l'heure exacte de départ du groupe et de l'heure prévue pour le retour. L'équipement du pratiquant comprend :
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Remarques / conseils : |
Rappel : il s'agit bien d'une activité VTT (Sport). il ne s'agit d'une ballade en vélo qui peut être réalisée avec des VTT. Parfois certaines directions d'ACM interdisent les VTT pour les ballades ou sorties à vélo. Elles confondent alors la pratique du vélo tout terrain avec le vélo lui-même. |
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CLASSE I. FACILE |
CLASSE II. MOYENNEMENT DIFFICILE |
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Cours régulier, vagues régulières, petits remous. |
Cours irrégulier, vagues
irrégulières, remous moyens, |
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Obstacles simples. |
Obstacles simples dans le courant. |
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CLASSE III. DIFFICILE |
CLASSE IV. TRÈS DIFFICILE |
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Vagues hautes, gros remous,
tourbillons et rapides. |
Grosses vagues continuelles, rouleaux
puissants et rapides. |
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Blocs de roche, petites chutes,
obstacles divers dans le courant. |
Roches obstruant le courant, chutes
plus élevées avec rappels. |
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CLASSE V. EXTRÊMEMENT
DIFFICILE |
Classe VI. LIMITE DE
NAVIGABILITÉ |
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Vagues, tourbillons, rapide à
l'extrême. |
Eventuellement navigable selon le
niveau de l'eau. Grands risques. |
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Passages étroits, chutes très élevées avec entrées et sorties difficiles. |
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Remarques : Cette classification ne comprend pas les catégories de parcours particuliers suivantes :
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Dernière mise à jour : 23/07/2023.
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