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  • Réglementation des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)

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Les transports de mineurs en ACM

 

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01 - Le cadre

  1. Que dit la loi

  2. Minibus - fourgon 9 places

  3. Véhicule personnel

  4. Bateaux, train, métro, avion

03- Outils

Les autres espaces "réglementation et outils"

  1. Carnet de bord du minibus

  2. Panneau transport d'enfants

  3. Le chef de convoi

Activités Physiques et sportives

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Les différents types d'ACM

L'hygiène alimentaire en ACM

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Les transports de mineurs en ACM

 


 

1.1 Que dit la loi ?

Le cadre

Définition :

le « transport en commun d’enfants » ? (voir l' arrêté́ du 2 juillet 1982 modifié, article 2 ) :

"Il s'agit du transport de passagers organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, au moyen d’un véhicule à moteur qui comporte plus de neuf places assises, y compris celle du conducteur quel que soit le motif du déplacement.

le déplacement en minibus (1 conducteur et 8 places passagers) n'est pas considèré comme un transport en commun d'enfants.

Obligation du transporteur (CAR)

Le chauffeur :

Doit être titulaire du permis D qui est soumis à un renouvellement périodique (pour en savoir plus, voir le site www.service-public.fr/particuliers/vosdroits)

Le véhicule :

doit être conforme aux obligations réglementaires en matière de caractéristiques techniques, d'entretien et d'aménagement (la « carte violette » est remplacée par l'attestation d’aménagement). Le véhicule est obligatoirement équipé de :

Liste nominative des passagers :

Elle doit être systématiquement transmise au chauffeur sauf lorsque le transport est réalisé dans la zone constituée par le département de prise en charge des passagers et les départements limitrophes. (arrêté du 2 juillet 1982 modifié, article 60 ter)

« De forme libre, cette liste doit comporter le nom et le prénom de chaque passager et, dans le cadre d'un transport en commun d'enfants, les coordonnées téléphoniques d'une personne à contacter pour chaque enfant transporté. La liste doit indiquer également la date et les caractéristiques générales du transport ainsi que les coordonnées téléphoniques de l'organisateur. » (de l'ACM).

Installation des enfants :

  •  Les enfants sont transportés assis (arrêtédu2juillet1982modifié,article75)

  •  Ils ne doivent pas se déplacer pendant le trajet, sauf raison valable (passage aux toilettes, signalement d'un problème...)

  •  Les ceintures de sécurité doivent être attachées (sauf exemptions réglementaires du port de la ceinture, voir article R. 412-1 du code de la route). Une ceinture par enfant.

Montée et descente des enfants :

(arrêté du 2 juillet 1982 modifié, article 77) : « Le signal de détresse doit impérativement être utilisé à l'arrêt du véhicule lors de la montée ou de la descente des enfants. »

Durées de conduite :

  •  Durée maximale de conduite journalière : 9 h (pouvant être portée à 10 h deux fois par semaine)

  •  Durée maximale de conduite en continu : 4h30 lejour ; 4h la nuit (entre 21h et 6h)

  •  Interruptions de conduites : 45 mn après la durée maximale continue, ou deux pauses l'une de 15 mn et l'autre de 30 en cours de période et qui permettent de totaliser les 45 mn à l'issue de la période. (voir ici).

  •  ...et bien sûr : respect du code de la route !

Obligations de l’organisateur de l'ACM :

  •  L’organisateur est responsable du choix du transporteur ;

  •   Un contrat signé entre l’organisateur et le transporteur régit la prestation de transport ;

  •  L’organisateur de l'ACM est responsable de l’enfant à partir du moment où les parents le lui ont confié et il répond des dommages subis par les enfants, quitte à ce qu'il se retourne contre le transporteur si celui-ci n'a pas assuré correctement leur sécurité ;

  •  L’organisateur (ou son représentant c'est-à-dire le-la directeur-trice de l'accueil) désigne un responsable du convoi. Des consignes et recommandations lui seront communiquées ;

  •  L'organisateur (ou son représentant c'est-à-dire le-la directeur-trice de l'accueil) s'assure que la liste nominative des enfants est communiquée au transporteur ou au chauffeur sauf lorsque le transport est réalisé dans la zone constituée par le département de prise en charge des passagers et les départements limitrophes

  •  L’organisateur est responsable de la surveillance des enfants.

Recommandations pour la-le chef de convoi avant un voyage en car :

  •  Le directeur, s’il n’est pas du voyage, désigne un responsable de convoi qui veillera particulièrement à la sécurité́ et au respect des consignes ;

  •  connaître les principales obligations du transporteur (voir question 2 de cette FAQ) afin de pouvoir réagir en cas de manquements avères pouvant compromettre la sécurité́ des passagers ;

  •  prendre connaissance avec le chauffeur de l’itinéraire et des arrêts prévus. Si le chef de convoi estime qu’ils ne sont pas adaptés au groupe, il s’efforce de les faire modifier puis en ré́fère au directeur si les modifications lui semblent insuffisantes ;

  •  établir une liste nominative des enfants dans le respect des préconisations réglementaires : une pour le chef de convoi et, le cas échéant (voir question n° 2), une pour le chauffeur ;

  •  demander au chauffeur d’expliquer l’utilisation des dispositifs de sécurité́ ainsi que les consignes d’évacuation en cas d’accident ou d’incendie ;

  •  être vigilant lors de la montée et de la descente de l’autocar. Le responsable du convoi compte les enfants après chaque descente ou montée. Un lieu de rassemblement est identifié pour éviter l’éparpillement et les risques de débordement sur la chaussée ;

  •  placer les animateur-trice-s prés des issues de secours ;

  •  prévoir des sacs pour les enfants sujets au mal des transports et qui seront placés en tète de véhicule ;

  •  veiller a ̀ce que les enfants restent assis et portent leur ceinture de sécurité ;

  •  s’assurer que le couloirr ne soit pas encombre ́de sacs ;

  •  définir des tours de veille pour les animateurs si le voyage s’effectue la nuit ;

  •  organiser la surveillance des enfants.

RAPPEL : Le transfert de responsabilité́ sur le chauffeur du car n’est pas possible. Les enfants ont été́ confiés à l’organisateur par les familles et celui-ci ne peut déléguer sa responsabilité́ de surveillance à un prestataire. L’équipe d’encadrement doit être présente et le taux d’encadrement respecté.

Journées d’interdictions de transport de groupe en autocar :

Chaque année, un arrêté interministériel interdit pour l’année en cours la circulation des autocars transportant des groupes d’enfants pendant les jours de grands départs entre juillet et août : L’arrêté au titre de l’année en cours se trouve ici.

Les grands trajets en minibus sur ces jours particuliers sont fortement déconseillés.

Conseil :

Désigner systématiquement, même pour les petits trajets et la sortie en elle même un-e "chef de convoi" parmi les membres permanents majeurs de l'équipe pédagogique participant à la sortie. Il-elle prendra toutes les décision nécessaires en cas d'imprévu ou de changement dans l'organisation, elle-il sera le relais entres l'organisateur et le déplacement.

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1.2 Minibus - fourgon 9 places

Le cadre

conducteur - visite médicale et attestation préfectorale;

Que l’ACM soit organisé par une collectivité territoriale ou une association, le transport des mineurs qui lui sont confiés relève du transport privé de personnes, si ce transport n’est pas confié à un prestataire extérieur.

 le conducteur doit-il passer périodiquement une visite médicale et obtenir une attestation préfectorale ?

Texte de référence : Décret n°87-242 du 7 avril 1987 relatif à la définition et aux conditions d’exécution des services privés de transport routier non urbain de personnes.

« Sont [...] considérés comme des services privés lorsqu’ils répondent à leurs besoins normaux de fonctionnement :

a) Les transports organisés par des collectivités territoriales ou leurs groupements pour des catégories particulières d’administrés, dans le cadre d’activités relevant de leurs compétences propres, à l’exclusion de tout déplacement à caractère touristique ; [...]

e) Les transports organisés par des associations pour leurs membres, sous réserve que ces déplacements soient en relation directe avec l’objet statutaire de l’association et qu’il ne s’agisse pas d’une association dont l’objet principal est le transport de ses membres ou l’organisation de voyages touristiques. »

Conséquence : Les conducteurs ne sont pas soumis à l’obligation de fournir une attestation délivrée par le Préfet après vérification de leur aptitude physique, comme c’est le cas pour les transports publics. Référence : article R221-10 du code de la route.

Consistions à respecter pour l'utilisation des minibus ;

Les minibus, conçus pour transporter 9 personnes (chauffeur compris), ne constituent pas réglementairement un véhicule de transport en commun de personnes. Les règles applicables aux voitures particulières s'appliquent :

 conducteurs titulaires du permis B. Code de la route Article R221-4 (extrait)

« I. – Les différentes catégories du permis de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants : [...]

Catégorie B : Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n’excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises [...] ».

  •  souscription d’un contrat d’assurance ;

  •  respect du code de la route ;

  •  veiller à ce que tous les passagers soient équipés d’un système de retenue conforme en particulier pour les enfants. Cette vérification est en premier lieu de la responsabilité du conducteur ;

  •  pendant le transport les normes d’encadrement s’appliquent ;

 Note : le pictogramme « transport d’enfants » n’est pas obligatoire. Il peut néanmoins jouer un rôle de sensibilisation à la prudence pour les véhicules qui suivent le minibus.

Jeune conducteur-trice ;

  •  les personnes qui passent leur permis pour la première fois sont considérées comme titulaires d’un permis probatoire et ceci pendant 3 ans (2 ans s’ils ont bénéficié de la « conduite accompagnée »). Ils ont dans ce cadre autant le droit de conduire un minibus que les conducteurs expérimentés (réf. Lettre de la direction de la sécurité routière du 19 novembre 2009 adressée au Haut-commissaire à la jeunesse) ;

  •  Attention cependant : leur expérience de la route est neuve, leur balayage visuel est moins fouillé que celui d’un conducteur expérimenté, leurs réflexes sont récents et moins ancrés que ceux d’une personne expérimentée. Ils ont besoin de toute leur concentration pour conduire en sécurité ;

  • Leur confier la surveillance des mineurs transportés ne leur permettra pas de se consacrer exclusivement à la conduite ;

  • Les compagnies d’assurance posent parfois des conditions restrictives en dessous d’un âge minimum : penser à se renseigner préalablement notamment lors de la location des minibus.

Place des enfants, Rehausseurs et ceinture ;

Les enfants de moins de 10 ans ne peuvent monter à l’avant que si tous les sièges arrières sont occupés par d’autres enfants de moins de 10 ans. (Code de la route, article R412-3).

Des rehausseurs (selon l'âge des enfants) et ceinture obligatoire (si le véhicule en est équipé).

Un animateur au volant ;

Bien que le taux d’encadrement soit respecté si le conducteur est le seul encadrant, il convient de s’interroger sur la capacité́ de cette personne à conduire tout en assurant la surveillance du groupe.

 

A Savoir :

  •  Beaucoup d’accidents de la route surviennent du fait de la distraction du conducteur. Qui plus est sur des trajets de proximité́ ;

  •  Les mineurs de moins de 10 ans doivent bé́néficier d’une surveillance active, constante et vigilante. La jurisprudence le rappelle régulièrement ;

  •  Souvent, ce sont avant tout des considérations économiques et d’organisation de planning qui amènent les directeurs à valider la présence d’un seul encadrant par véhicule.

Les éléments à apprécier pour prendre la responsabilité́ de confier à une seule personne la conduite et la surveillance sont :

  •  enfants : leur âge, leur comportement, le fonctionnement du groupe, la fatigue, l’énervement...

  •  conducteur-trice : aisance et expérience avec le véhicule, âge, fatigue, autorité́, relation avec le groupe...

  •  trajet : durée, voies empruntées, conditions météorologiques...

Des consignes doivent être données au conducteur-trice pour qu’il s’arrête si à un moment donné, s'il-elle juge qu’il-elle n’est plus en mesure de garantir la sécurité́ des mineurs.

 

Deux exemples de configurations déconseillées pour les minibus :

  • un seul encadrant-conducteur avec 8 enfants de 4 et 5 ans ;

  •  un seul encadrant-conducteur sur un trajet de 4 h avec 8 enfants de 6 à 9 ans ;

Conseils :

Le conducteur reste le maître du véhicule, l'équipe ne doit pas l'influencer dans ses choix. Il est aussi responsable de son itinéraire.

Nous déconseillons de les placer en situation de conduite sur des longs trajets ou comme unique encadrant dans un minibus les jeunes conducteur-trice-s

Avant 10 ans il est déconseillé de prévoir un-e seul-e conducteur-trice encadrant-e. D'autre part si vous effectuez des rotations pour emmener un groupe de 35 enfants à la piscine avec deux ou trois minibus, les arrêts, les montées et les descentes peuvent être dangereuses, car elles doivent être efficaces et rapides.

Dans ce cas au premier trajet vous emmenez trois animateur-trices. Deux restent sur place et vous effectuez les rotations avec le troisième. Il se charge des montée et descentes en toute sécurité, d'avertir le-la collègue de l'arriver imminente du véhicule près du groupe à l'aller comme au retour. Ces rotations doivent être anticipées et programmées. Les enfants n'attendent pas sur le bord de la route ou là ou le véhicule doit arriver (si possible) avec l'animateur-trice partagé-e entre l'animation, la surveillance des enfants et la surveillance de l'arrivée du minibus... . En attendant des jeux express peuvent être pratiqué. Le fait d'informer l'animateur-trice de l'arrivée du véhicule permet de calmer les enfants et de les sensibiliser au transport à venir même de courte durée.

Les adjoint-e-s de direction peuvent remplir ce rôle avec le-la directaur-trice le cas échéant. Dans ce cas il faut être clair avec l'équipe. La mission de chauffeur est une mission à part entière et une grande responsabilité. Quelques fois les animateur-trice-s on tendance à laisser faire ou laisser-aller quand l'adjoint-e ou le directeur-trice est sur place. Parfois même ils-elles attendent... Mais chacun-e son rôle pour assurer la sécurité des enfants, ça va toujours mieux en le disant.

Par expérience on sait aussi que parfois les animateur-trice-s décident de placer les enfants les plus turbulents avec le directeur ou la directrices si il-elle conduit un véhicule 9 place. Elle-il a aussi souvent la responsabilité d'ouvrir la route (si plusieurs véhicules se suivent) et de déterminer le trajet, de trouver l'endroit quand celui-ci n'est pas connu ou difficile d'accès... C'est beaucoup trop pour une seule personne. Même si la personne qui conduit ne doit pas être réduite qu'à cela au cours du séjour ou de l'accueil, lorsqu'elle conduit elle n'est que chauffeur.

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1.3 Véhicule personnel

Le cadre

Possible :

Cela est possible uniquement pour les besoins du service et sous réserve de certaines précautions :

  •  avoir l’ autorisationn écrite de l’employeur ;

  •  assurer le véhicule : soit via une assurance collective souscrite par l'employeur pour les déplacements avec les véhicules des salariés (contrat automission, ...) ;

  •  soit via la police d'assurance du salarié qui doit bien vérifier qu'elle couvre les risques d'utilisation professionnelle de son véhicule. Dans le cas contraire, il doit impérativement souscrire une extension.

  •  posséder un permis valide qui devra être présenté à l'employeur s'il le demande ;

  •  utiliser un véhicule conforme à la réglementation et respecter le code de la route ;

  •  veiller à ce que tous les passagers soient équipés d’un système de retenue conforme en particulier pour les enfants ;

  •  une autorisation parentale écrite est conseillée

Note: pour les modalités de prise en charge des frais liés à l'utilisation d'un véhicule personnel (assurance, entretien, essence, réparations après accident...) voir la convention collective en vigueur, le règlement intérieur de la structure, ainsi que le contrat de travail du salarié.

Conseil :

L'autorisation parentale écrite peut-être incluse dans les règles de fonctionnement de l'ACM. Ce transport n'est pas un transport régulier mais exceptionnel. (Maladie, rapatriement de camp, de sortie, ...).

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1.4 Bateaux, train, métro, avion...

Le cadre

Bateaux :

Pour tout transport de passager, c’est la réglementation maritime ou celle relative à la « navigation intérieure » qui doivent être respectées.

Le test de natation n’est pas exigé, mais le bon sens ne doit pas être oublié, en particulier avec des petites embarcations où une chute dans l’eau n’est pas impossible.

L’équipement prévu par les textes doit être disponible. La qualification du pilote doit être vérifiée. Le patron du bateau doit disposer d’un certificat ou d’une attestation.

Pour en savoir plus : contacter la direction départementale des transports maritimes de votre département ou du département de départ.

Avion :

Il n'y a pas de texte spécifique les taux d'encadrement reste ceux de l'accueil ;

Attention aux documents administratifs nécessaire en fonction du déplacement. (passeport, certificat médicaux; sortie de territoire...) ;

Penser à animer les longues heures d'attente ;

 

Train :

Il n'y a pas de texte spécifique les taux d'encadrement reste ceux de l'accueil ;

Penser à animer les temps d'attente ;

Conseils :

Avant le départ :

  • Les familles doivent être très précisément indéformées du lieu de rendez-vous et du point de départ et de son horaire (bateau, train, avion, métro... n'attendent pas) ;

  • Une pancarte et parfois un fléchage peuvent orienter et rassurer les participant-e-s ;

  • Les correspondances doivent se faire dans le calme et selon un timing confortable. Les groupe se déplacent lentement, les montées et les sorties sont délicates. Alors prévoyez un temps satisfaisant ;

  • Un signe distinctif de tous les membres de l'équipe peut être le bienvenue (Casquette, brassard, tee-shirt, foulard...) ;

  • Un signe distinctif pour les mineurs peut être aussi facilitant pour tous les membres de l'équipe pédagogique une fois leur arrivée enregistrée et leur prise en charge effectuée. Les bagages de l'équipe et des participants peuvent aussi être marqué par une étiquette, un foulard ou autre....

  • Cocher la listes de participant-e-s à mesure de leur arrivée ;

  • Attribuer ou définissez une fonction à chaque membre de l'équipe pédagogique

    • Documents administratifs ;

    • Santé, et traitement médicaux au cours du séjour et pendant le voyage ;

    • Informations et renseignements concernant le séjour ;

    • Embarquement des enfants ;

    • Prise en charge des enfants présentant une situation de handicap ;

    • Gestion (et étiquetage) des bagages ;

    • Gestion de la collation durant le transport le cas échéant ;

    • .../...

Pendant le voyage :

  • Les animateur-trice-s se placent au niveau des extrémités du groupe et porche des issus et au centre de ce dernier ;

  • Laissez les enfants s'installer par affinité cela permet d'évacuer un peu de stress ;

  • Accompagner les enfants lors de leur déplacement pour se rendre au toilettes par exemple ;

  • informer un membre de l'équipe si vous quittez votre poste et votre place ne serait-ce qu'un instant ;

  • Profitez du déplacement pour échanger avec les enfants et répondre à leurs questions ;

  • Un tas de jeux est possible pour garder le calme et faire passer le temps (jeux express - jeux d'intérieur, jeux de connaissance...) ;

A destination :

  • quitter le moyen de transport selon les consigne du transporteur et suivre les démarches requise (douanes, bagages, contrôle de police...) en organisant les déplacements comme vous savez le faire ;

  • Un rôle pour chaque membre de l'équipe permettra d'assurer la sécurité des enfants, les déplacements, le comptage permanent, la gestion des bagages, les contacts sur place, vérifier que rien ni personne n'est oublié à bord...) ;

  • Si le groupe est très gros, le scinder en plusieurs petits groupes pour les déplacements. Chaque membre de l'équipe doit savoir où se rendre ;

  • Au retour, gérer le lien avec les familles comme pour l'accueil avant le départ.

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Dernière mise à jour : 26/03/2019.

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